le gouvernement échappe à une nouvelle condamnation mais reste sous pression

CETTE FOIS, Pas de condamnation ni d’Amende. Dans une détention de la Détention Vendudi 25 avril, le Congseil d’Etat a estimé Qu’il n’y avait plus lieu d’Imposer un nouvelle astreinte financière à l’Etat dans le feUilleton du contenuux sur la pollution de l’airs. Saisie Par Plusieurs Associations de defense de l’environnement Don’t Les Amis de la Terre, La Plus Haute Juridiction Administrative Avait Ordonnée en 2017 Au Gouvernement de Prendre «Toutes Les Mesures Nécessaires» verser Mettre Fin aux décapassions des normes européennes «Dans le délai le plus Court possible». Une époque, zones Treize Urbaines étaIent Concernats Par des DÉPASSEMENTS RÉGULIER₂), Gaz nocif émis principal par le trafic Routier. ILS ONT VAU AU GOUVERNIMENT TROIS TROIS CONDAMNATIONS (2021, 2022, 2023) ET UNE ASTREITE TOTALE RECORD DE 40 MILLIONS D’EUROS POUR L’ENSEmble des semestres de retard.

Même si des décépasments persistants Dans l’agglomération de Paris en 2024 pour le no₂ et que celle de lyon est juste au niveau du siuil (40 microgrammes par mètre cube en concentration moyenne anuelle), le Juge administratif a considéré de la nouvelle astreinte n’était pas justifiée aU considère des mesures et de la constante de la qualités de la qualités de la. En 2024, Les émissions nationales d’Oxydes d’Azote aTteint un minimum historique depuis 1990 avec une baisse de 2,4% sur un, selon les estimations encore provisorires du centre interprofessionnel technique d’études de la pollution.

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