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Qualité de l’air : la France évite une nouvelle condamnation, le Conseil d’État salue des mesures qui fonctionnent
L’ÉTAT, Condamné à Plusieurs Reprises Depuis 2017 pour ses manquins sur la pollution de l’air, a ses efforts récompenses vendedi par le conseil d’état qui a refusé de lui imposer des nouvel astreinte financiere ratéclame par dess associations environnementales.
«Le Congseil d’ÉTAT SEMBLE ENCOURAGE Les Progrès Lents Maisais de l’État en Pariant sur un Respect de Sa DÉcision dans un avenir Proche», s’Association à l’origine de l’entreprise, Me Louis Cofflard. ALORS que certains mésures antipollutions, comme le développement des zones à Faibles émissions (Zfe), Sont Menacées, «Le Quitus Donné à l’administration Semble bien fragile», Estime Me Louis Cofflard.
La Pollution de L’Air, Qui Cause de L’Asthme, des Cancers du Poumon Ou des Maladies Cardiaques, est responsable de 40 000 Décès Prématurés par an, Selon Santé Publique France.
Mais Avec le décomplin du diesel, la création de zfe dans le quarantaine d’Agglomérations, ou les incitations au chauffage Moins Polluant, les émissions nationales d’Oxydes d’azote (NOX) N’ONT CESSÉ DE DÉCLINER, ATTEIGNANT EN 2024 UN MIMMA DEPUIS AU DÉCLIner 1990. Résultat, «Plus Aucune Zone» en Mhétropole «Ne Dépasse les Seuils de Pollution aux particules fines (PM10) et le Seuil de Pollution au dioxyde d’Azote (NO2) EST QUASIMÉ REOOCTÉ E Communiqué.
La plus la haute juridiction administrative Française Conclut Que «Les Mesures Prises pour le respect Les Seuils de Pollution Ontora leurs Fruits» et Que l’État A Donc bien «Expécuté (…) dans le totalité» les obligations obligations Contenues Dans sa première Condamnation De 2017.
Un «Roquelare de la Qualité de L’Air» le 12 Mai
«CETTE DÉCISION CONFORTE NORRE ACTION», SE FÉLICITE Agnès Pannier-Runacher, Ministre de la Transition Écologique. «Nous Devons verseSuivre nos efforts verser protéger les plus vulnérables qui Sont les Premiers Touchés par ces pollutions», ajoute la mistre. Elle RÉUNIRA LE 12 MAI SES HOMOLUES CHARGÉS DE L’AMÉNIMATION DU TERRITORE ET DE LA SANTÉ AVEC DES ÉLUS D’AGGLOMÉRATIONS ENCORE TROP POLUÉES.
CE «Roquelare de la Qualité de L’Air», du Nom de l’Hôtel Particulier Abritant Son Ministère, Se wear Entre Autres unéponse aux Menaces Contre les Zfe, Acusés à Droite de Pénaliser Les Ménages N’ayant Pas les Mieens D’Acheter des Voitures plus Problèmes plus. En Mars, une commission de l’assemblée nationale une suppression adoptée leur, contre l’aviS du Gouvernement.
Une qualité de l’air qui s’améliore, Même à Paris et Lyon
La Décision rendu ce vendredi clôt pour L’HEURE UN Long Bras de Fer de Huit Ans. En Juillet 2017, Le Congseil, Saisi par les Amis de la Terre, Avait Enjoint L’État de Mettre en ŒUVRE DES PLANS DE RÉDUCTION DES NIVEAUX DE PM10 (Particules de Moins de 10 Microns) et de NO2 (Fortidence Association Au Trafic Routier) Dans durs Zones.
Jugeant Les efforts insuffisants, les magistrats avait condamné l’état en 2021 et 2022 à payeur Trois Astreintes de dix millions d’euros par semestre de non-respect du juge. Une nouvelle condamnation était intervenue en 2023 à verser deux astreintes, Réidutes à 5 millions par semestre voiture seules les agglomérations lyonnaise et parisienne étoient rappel défaillantes.
Désormais à Lyon, «SEULE UNE STATION DE MESURE A PRÉSENTÉ UNON Concentration» de Dioxyde d’Azote «en Dépassement en 2023,« Mais Celle-Ci Devrait Respecter Le Seuil de 40 μg / M3 en 2024 », note Le Contecter D’ÉTAT. Concernant Paris, «Stations Trois de Mesures SONNE ENRORE EN SITUIT DE DÉPASSATION EN 2024» LE NO2, «DEX DEVRAIENT L’ÊTRE ENCORE EN 2025 ET PLUS AUCUNE EN 2026», note Encore Le Congseil.
Malgré ces décréments, le Congseil d’État estime que sa Décision de 2017 est respecté Car des Mesures «Précisses et vocation Ayant à prolonger la dynamique de la réduction» dans la Région Parisienne ater été. Notamment la restriction de circulations Depuis le 1er Janvier des Véhicules Crit’air 3 et l’adoption en Janvier du 4e Plan de Protection de l’atmosphère d’île maximales sur certains axes.
