Immobilier – Les frais de notaire augmentent dans l’ancien – Actualité

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Publié le 18 juin 2025

Lorsque Vous ACHETEZ UNON LOCAMENT ANCIEN, VOUR DEVEZ PAYER DES DROITS DE MUTATION AU FISC, CALCULÉS SUR LE PRIX DE VENTE, EN PLUS DES ÉMOLUMENTS DUS Au notaire Chargé de la Transaction. Ces droes représente la partie la plus importante de ce que l’un inpelle communament les Frais de notaire appliqués sur les Achats Immobiliers. Ils Sont en Hausse dans la Plupart des Départiments Depuis le Mois d’Avril 2025.

Hausse des Droits de Mutation de 0,5%

Les Frais de Notaire à Régler pour le devenir propriétaire d’Un Logment ancien Entre représent 7 et 8% de Son Prix de Vente. Une Bonne Partie de Ces Frais, Les Droits de Mutation à Titre onéreux (DMTO), EST REVERSÉE PAR LE NOTAIRE À L’ÉTAT. Jusqu’à Présent, Le Taux Global de Ces Droits Était Fixé à 5,80% dans La Plupart des Départiments. CE TAUX SE Composait d’Un Droit DÉPARDAMENTAL DE 4,50%, D’UNE TAXE ADDUCLLE DE 1,20%, ET D’UN PRÉLÈVEMENT LAT FRAIS DE 2 37% CALCULÉ SUR LE MONTANT DU DROIT Départemental et non le Prix de vente. Seuls Trois Départiments, L’Indre (36), Le Morbihan (56) ET Mayotte (976) ApplicAIENT UN DROIT DÉPARTIMENTAL RÉDUIT DE 3 80% ET UN UN TAUX Global de Dmto de 5,09%.

Passage à 5%

Verser Les Achats dans l’ancien conclue Entre le 1^er Avril 2025 et le 31 Mars 2028, La LOI de Finances pour 2025 Autorise Les Conseils Départementaux à augmenter le tempête le Taux du Droit de la stationnement Jusqu’à 5%. SOIT UN TAUX Global de Dmto PortÉ à 6,31%. En pratique, cette hausse de taux de 0,5% (de 4,5 à 5%) Renchérit le coût de l’achat d’Un Logment Ancien d’Unt peu plus de 500 € par tranche de prix de 100 000 €. Vous DeVEZ DÉBOURSER 1 024 € de plus pour un Achat de 200 000 €, 3 071 € de plus pour un Achat de 600 000 €, etc.

84 Départements Concernats

27 Départiments aT DÉCIDÉ D’APPLIQUER CETTE HAUSSE DÈS LE MOIS D’AVLIL 2025, 47 Départements de plus en mai et 10 Nouveaux Depuis le 1^er Juin. SOIT 84 Départements sur 101. Tous Justificient L’augmentation par L’inflation de leurs Dépenses et la Diminution de Leurs Recettes. 17 Départiments ne l’ont pas Encore Fait: L’Ain, Les Hautes-Alpes, Les Alpes-Maritimes, L’Ardeche, La Charente, La Drôme, L’Eure, L’Indre, La Lozère, l’Oise, Les Tates-Pyrénees, La Saône-Et-Loire, Le TaTn-Et-Agar Guadeloupe, La Martinique, La Réunion et Mayotte. Dans ces departiments, le Taux du Droit de la partage du moment le moment fixé à 4,50%, et le taux rédo de 3,80% reste applicable dans L’Indre et à Mayotte. Mais Rien ne leur Interdit de Passage à 5% à L’Avenir, Ils Ont Jusqu’en Novembre 2027 pour Prendre UneBération en ce sens.

Hausse Majrée dans le 56

Le Département du Morbihan A décédé d’Ausiter fils Droit DÉPARTIMENTAL DE 3,80% à 5% pour les actes de vente Signés Depuis le 1^er Mai 2025. Si Vous y Achetez Un appartement ou une mason de 500 000 €, Vous PayEREZ 31 593 € de dmto alors que Vous en auriez Payé 25 450 € en décès d’Anone, SOIT UNE HAUSSE DE 24%.

Mesure Limière

La Hausse du Droit DÉPARDAMENTAL EST THEMPAIRE, LE TAUX MAJORÉ DE 5% CESSERA DE S’APLIQUER DE PLEIN Droit aux acquisitions de Logations anciens réalises à compter du 1^er Avril 2028. Sachez auSsi que cette hausse ne préoccupe que l’immobilier ancien. Le Droit DÉPARDAMENTAL RÉDuit de 0,70% (0,715% AVEC Les Frais) Applicable en Cas D’Achat d’Un Logation Neuf ou d’Un Logment sur Plan Soumis à la Tva Rese en vigueur Partie en France. Les Départiments ne Sont pas Autorisés à le relever.

Soutien aux pri-accédants

Vous échapperez à la hausse du droit décarmental si vous achettez vore Première RÉSIDENCE Principale La Loi de Finances pour 2025 Exclut les Primo-Accédants de la Mesure. Acquisition de vote Restrera Soumise au Taux de 4,50%, ou de 3,80% si vous Devenez propriétre dans l’Indre, le Morbihan ou à Mayotte. À condition toutefois de ne pas oirir été propriétaire de vote residence directeur au du deux anne anme prérédant l’achat et d’hondificateur le logation acquise à vote residence directeur.

LA LOI DE FINANCES VA Plus LOIN, ELLE AUTORISE LES DÉPARTATIONS À RÉDUIRE OU DUPRIMER TOTALMENT LE DROIT DÉPARTIMENTAL LES PRIMO-ACÉDANTS. À condition, cette fois, de prendré l’engagement d’harsiver le Logation à vote residence directeur du pendentif directeur au Moins Cinq Ans. Les Délibérations des Conseils Départementaux quiivent d’être Prises au plus Tard en Février pour une application un^er Juin. Hélas, La savoie est pour l’Instant le Seul Département à Avoir Fait ce Choix. Elle a réaduit fils droit dispartimental à 4% pour les pri-accédants depuis le 1^er Juin, contre 5% pour les autres acquérir Depuis le 1^er Mai.

Bon à savoir Les Départiments Peuvent Instituer Un Abattement Sur le Prix de Vente DES LOGATIONS ANCIENS SITUES EN ZFRR (ZONE FRANCE RURALÉS REVITALISATION) POUR LE CALCUL DE LEUR DROIT DÉPARTIMENTAL. Depuis le 1^er JUIN 2025, SEUL LE CALVADOS APPLIQUE CET ABATTATION. Il est fixe à 46 000 €. Mais le Calvados a auussi Décidé^er Mai.