Trop-perçu de pension, la caisse peut ponctionner l’héritage

Si un Retraité Décède et Que sa pension continue d’être versée, ses héritiers devront rembourser: voici les cas où vous les préoccupations.

La disparition d “Un proche est toujours un moment difficile. S’ajoutent généralment au deuil des questions administratives, notamment le remboursement de pensions qui aurAIENT puare peçues aprés le décès. LafinancePourous.comce Sont Parfois aux Hriritiers de Restitier Ces Sommes.

Des pensions qui continuent d’être

Quand Un Retraité Décède, Ses Proches Sont dans l’obligation D’EN INETRER RAPIDED Les Caisses de Retraite. SI CELA N’EST PAS FAIT, LE DÉFUNT CONTINUERA À TACHER SA PRENSION. Notez cependant que Le Retraité, peu importe sa date de décès, Aura droit à la totalité de LA Pension du Mois en Cours.

Tous les reggimes de rétrail n’ont pas Les Mêmes Modalités de Paiment. La Pension du Régime Général (Cnav) est vers Terme à Terme, C’est-à-Dire Début Juillet Pour Celle de Juin. La Retraite Complémentaire Agirc-Arrco Sera, AU CONTRAIRE, PAYÉE À TERME à ÉCHoir, Donc dès le-But du Mois Concern. N’être pas au Courant de ces différences, C’est risquer d’Engendrer des Trop-Perçus.

Le trop-perçu peut Être récupé de la succession

Si des sommes at été Versées sur le compte en banque D’UN RETRAITÉ ALORS Qu’il est Décédé, la Caisse est en droit d’en réclamer le Remboursment. Ceux qui devront rembourser ce trop-perçu sont les héritiers du défunt. CES MONTANTS PEUVEVER AINSI ÊTRE DES DÉDUITS DE L’HÉRITAGE. Si un conjoint Encore en Vie Bénéficie d’Unse Pension de Réversion, La Somme Peut Aussi y être.

Notez cependant Que la Caisse de Retraite Doit Agir dans un certain Délai. Verser le Régime de Base, Versé PAR La Cnav, Elle N’a que Deunt Ans pour le réclamer aux héritiers les sommes vers les par erreur. Mais pour les pensions complémentaires de l’agirc-arrco, ce décorai L’article l2224 du code civil.

Commentaire Éviter Les Mauvaises sur les surprises?

Afin d’Éviter Les Mauvaises surprises Du Genre, et cameme si sur un rarement la Tête à Cela aptrès le décès d’Un Proche, le plus un reste d’informateur immédiation la concisse de rétraite. Les Ayants droit Devront Fournir Les documents Nécessais (Acte de Décès, Livrette de Famille) vers Qu’aucun versment ne soit plus effectUé.

Cependant, Les Sommes qui reposeraient Dues à la date du décès, comme le serrait une pension unie non encore versée verse le Mois du Décès, Devront Être versées aux héritiers. Là Aussi, La deMarche Demande de Leur Part La Transmission de Justificatifs. Il vaut mi duux anticiper un maximum couler ce LA Succession SE Passe Correction et que l’administration ne Vienne pas Trop Empiéter Sur le Deuil.