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Pesticides – La justice ordonne à l’État de renforcer ses évaluations – Actualité

Pesticides – La justice ordonne à l’État de renforcer ses évaluations – Actualité

Actualité

Elsa Casalegno

par Elsa Casalegno

Dans une une décision du 3 sept. «Un commis une faubte» Du Fait D’UNE Mauvaise évaluation des pesticides, et pointent sa «Responsabilité» Dans le «Préjudice écologique» Causté par l’utilisation de cimes de substances. ILS ORDONNENT AUX POUVOIRS PUBLICS DE RÉALISER DE NOUVELLES ÉVALAUATIONS DANS UN DÉLAI DE DEDUX ANS.

En ces températures «Victoire historique» Qu’ils Viennt de Remporter dans l’affaire «Justice pour le Vivant», Portate Par Cinq Associations Environmentales (Notre Affaire à Tous, Pollinis, L’Anper-Tos, Biodiversité Sous Nos Pieds et l’aspas) «Carence Fautive» du fait de son inaction face à l’effond de la biodiversité. La Cour Administrative de Justice de Paris Leur A Donné Raison, le 3 septembre, confirmatrice unééréation de l’évaluation Défaillant des Pesticides par les PouvoirS Publics, Car NE Prenant Pas en Compte Les Dernières Connaissances Scientifices.

Les magistrats Estiment en effet que «L’Agence Nationale de Sécurité Sanitaire de l’alimentation, de l’Environnement et du du Travail (ANSES) A commis une faubte en ne procédant pas à l’évaluation des productives phytopharmaceut sur les impacts des substances décétères de ces. Ils Confiration au Passage un juge de 2023 Qui reconnaissance «Un Préjudice écologique» Causté par l’usage des pesticides et de la «Contamination Généralisée, diffuse, chronique et durable desiaux et des sols» PARCES PRODUITS, AYANT PROVOVÉ UN «Déclin de la biodiversité et de la biomasse», Ainsi Qu’un Préjudice pour la Santé Humaine.

Plusieurs centaines de products concernés

La Cour Ordonne Donc à l’ÉTAT DE CORRIGER SES «Manqués»en réalisant unit nouvelle évaluation quit sait conforme aux exigences requises et en le réexuant, dans un délai deux an, les autorisations de mise le Marché Déjà décrées. D’APRÈS L’Association Générations Futures (Qui n’était Pas Partie Prenante danse Ce Procas), Le Nombre de Produits Qui Devront Être «Probablement de plusieurs centaines».

L’ÉTAT Peut Encore se couloir en cassation. SI Tel était le Cas, CE Serrait, Selon Les Associations Plaignante, «L’Ultime préuve que l’ÉTAT est prêt à tout couler le continuer à protéger Les Interagets des Industriels de L’Agrochimie, Malgré Leurs Impacts Désastreux sur l’Ensemble du Vivant».

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