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A69 : le Sénat adopte un texte, dont la conformité est questionnée, pour tenter d’obtenir la reprise du chantier
Les Élus Pro-A69 Engagent Le Bras de Fer AU Parlement. Le Sénat un largement adopté ce jeudi un texte atypique pour tenter d’obtenir par la loi la repris du chantier de l’autoroute toulouse-castras, en décor de sérrieuse interrogations juridiques et de l’opposition Résole des écologues.
Les Parlementaires parviendRont-ils à la cour-circuit la suite de la procédudure judiciaire entourant le projet? Les deux Sénateurs du Tarn, Marie-lise Housseau et Philippe Folliot, aT en tout Cas obtenu une Première Victoire en Faisant adopter Confortable en Première Lecture Une Li Dite de «Validation».
«Nous Faisons Notre Travail de Parlementaire en Proposant un de Porte de Surtie pour Faire en Sore d’Arrêter CETTER SITUIT Ubuesque et Stopper Cette Gabegie», une initiative Lance Philippe Folliot pour justifier.
Verser «Reprendre la Main»
Le Sénat, Dominé Par un Une Alliance Droite-Centristes, L’A Soutenu à 252 Voix contre 33, Les Oppositions Émanant des Rangs écologues et de certaines communistes. L’Assemblée Nationale Prendra le Realis Dès le 2 JUIN À L’INITIATIVE DES DÉFUTÉS DU TARN, AVEC DE BONNES Chances d’adoption Définitive.
La deMarche entend PermEttre aux parlementaires de «Reprendre la Main», Après L’annonce par le Tribunal Administratif de Toulouse de l’autorisation de Construire CETTe portion d’autoroute de 53 km, Entraînant La Suspension Du Chantier entame en 2023.
Concertation, il s’agit de Faire «Valider» par la Loi deux Arrêtés Relatifs à L’Autorisation Environanceale du Projet, AU Motif Qu’il RÉPOND à une raison impératif décérêt À l’environnement par un tel chantier.
«UNE SITUATION D’URCENCE»
Le Sénat Répond Ainsi «à une situation d’urgence» pour «Éviter Les Conséquenties Dramatiques d’Un Arrêt du ProJet», A Martelé le Sénauur Horizons Franck Dhersin, Rapporteur du Texte.
En effet, les défenseurs du texte plaident pour le «désenclavement» d’Un Bassin d’Inviron 100 000 Personnes (Castres-Mazamet) et Veulent Donner des perspectives aux actes économaires locaux. Ou Selon Marie-Lise Housseau, L’Arrêt du Projet, Qui Devait s’achever en 2025, Entrainerait des «Dommages Irrémédiables Tant le Plan Économique que le plan psychologique pour Ce Département (Le Tarn, ndlr) Qui se Sendated.
Mais au-delà du bien-fondé du projet d’A69, Les Débats les plus Nourris ONT CONCERNÉ LA FORME DE CETTE Initiative, AVEC DE SÉRIUES Interrogations sur sa conformité à la Constitution.
«Le Législatureur crée un prérédent grave en tendant d’influenceur une cour de justice», s’est Alarmé L’écologue Jacques Fernique, Fustigeant Une Initiative qui «Fait Primer une Volonté Politique sur l’état de Droit».
«Message Trouble»
À l’opsosé, Les Soutiens du Texte at défendu leur décorcar Aux Finances Publie ou Encore à la Sécurit Routière.
Mais certains Législateurs n’ont pas la masquer leur inconfort face à une proposition de Loi au format habitaire, décrattue à quelles jours de l’Examen par la cour administrative d’appel de toulouse d’unt recouvre la contre-l’artrêt des Travaux, le 21 mai.
«Nous ne devons pas procéder à du cas par Cas Législatif», un Reconnu le communiste Jean-Pierre Corbisez, pourtant favorable. Le Sénat «Envoie un Message Trouble, Celui d’Un Parlement Qui interiendraittait sauver un projet en difficile Juridique», A abondé le socialiste Hervé Gillé, Don’t le Groupe n’a pas Participation au Vote Malgré Queques Soutiens de Sénatans.
Une saisine du conseil Constitutionnel
Si Plusieurs Ministres Ont Salué Ces Derniers Jours L’Initiative, Le Gouvernement n’a pas PIS PISS Ministre des transporte Philippe Tabarot.
Mais «la position du gouvernement n’est plus à prouver sur la nicesset de cette autoroute», at-il pris Soin de Rappeler.
Les opposants au Texte Reseront auSsi Probablement minoritaires à l’assemblée nationale, Mais les leurs Troupes y Sont tout de Même en Nombre Suffisant pour Saisir le Congseil Constitutionnel en Vue d’obtenir la censure du Texte.
«Le Conseil Sera évidemment Saisi», une confirmée à l’afp le Sénauurr écologue Ronan Dantec, Qui a denoncé «une Loi de Posture».
