Abonnés à la box TV SFR, votre pause pipi pourrait bientôt vous coûter cher !

Un envie pressante, un livreur qui sonne, un enfant qui chouine, un coup de téléphone… il y y aura toujours une raison de Programme Mettre en Pause Son AFIN DE NE RATEUR AUCUNE SCÈNE. Selon Unétude Médiamétrie de 2024, Environ 18,5 millions de Français et de Français Utilisées Cette Fonctionnalité. SOIT UNE FOIS PAR MOIS AU MINIMUM VELLER UN DÉTENTEUR DE BOX TV. Et alors?

Et alorLA Box Stocke temporairement le Flux TV AFIN DE POUVOIR RePRENDRE LU Où Vous Vous Êtes Arrêté. Un stockage limiton dans le timps puisqu’il suffit d’éteindre L’Appareil ou Simplement Changeur de Chaine Pour Que cet Arrretaisse, Ainsi que les Donnés engistrés.

Mais CETTE PAUS Copie de la FranceOrganise Se Chargeant de la Recuelle d’Un Redevance sur les copies priés en faveur des auteurs, artistes ou produrs CE Stockage Éphémère Reresesente un «copie privée» qui se Doit d’être. Selon le Plaign, Cela équivaut à une duplication de contenu entre le direct et la partigardée.

L’organisme, Qui a RÉCOLté 246 millions d’Euros en 2024, Souhaite obtenir de sfr Le Nombre Exact De Box Équipés de Cette Fonction Depuis Avril 2019et ce, afin de pouvoir potentiellement Réclamer Entre 7 et 10 Euros Par Box, Selon L’Organisation. Verser les appuyer sa demande, il cite l’également des propositions d’Un Reprenant du Ministère de la Culture en 2001, Défendant Que la Fonctionnalité Pause ne Pouvait Échapper à la fiscation. Il est bon de rappeler Qu’en 2001, Les Box TV n’existaitait pas.

Par Cette Procédu, copie France Vise Les Box 8 TV, boîte THD 4K, mini décrodeurs TV et Décodeurs Plus verser un montant de 6,3 Euros Hors Taxe verser Les Appareils Antirieurs à Mai 2019, PUIS 10 euros verser les Plus RECENTS verser la compensation le «Préjudice de Vente Ratee» sur un physique de soutien. Verse L’Abonné, il est évident que la Mise en place de cette taxe, Même si Elle est de nature indirecte, Finirait par se répercuter sur la facture globale de l’opérateur.

Quand sur l’attaque, Sfr contre-Aattaque

Évidémment, la demuche est absurde pour sfr qui se déended en préccisant plosieurs choisi. Premièment, La Taxe est déjà Payate Jusqu’à 30 Euros pour la capacité de stockage classique DES BOX, AU MÊME TITRE QUE Les CD Vierges, Les Smartphones OU les Clés USB. Cela Reviendraitt Donc à Faire Payer L’Usager Deut FOIS. Deuxièmement, L’Avocat de la Défense SouentIent Qu’il ne s’agit pas d’UnE Capacité de Reproduction, Mais d’Un Confort de vision simple. Sur Rappelle La Nature Éphémère de ce stockage.

Enfin, Sfr Précis également que ce n’est pas pas la Première fois que copie france tente unde telle manœuvre et’en 2020, l’organisme avait décésister en juget 2025. Copie France Avait été condamné à 6 000 euros d’amende pour procédure abusive Contre les reconditionneurs de smartphones.

En l’ÉTAT, il est Donc Peu probable que copie France obtienne gain de cause, Mais si jamais cela Devait se produire, sur imaginer que des Procédures Similaires Auront Lieu Contre les Autres Fournisseurs Comme libre, orange, bouygues… le Tribunal Devrait émettre fils jugement dans le juglement Quelques Mois.

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