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Affaire SFAM – La Fnac a sa part de responsabilité – Actualité
Actualité
par Cyril Brosset, Le service juridique de l’ufc-que Choisir
© Pixel-Shot – Stock.adobe.com
Versez la Première Fois, La Chaine de Magasins a été condamnée par un Tribunal à indemnisation un victime de la sfam. Un Premier Premier PAS, Peut-désitre, vers une reconnaissance vraie de Culpabilité.
Elle N’a Jamais Cessé de Se Présenter comme une victoire. La Direction de la Fnac est Même ALLÉE JUSQU’U PORTER PLINDE CONTRE SON ANCIEN PRESTATAIRE DE CONTRATS D’ASSURANCE, LA SFAM, ESTIMANT QUE SES MAUVAISES PRATIQUES LUI AVAIENT PORÉTÉ PRÉUDICE. Pourtant, c’est bien Elle qui 1, le 1er Juillet Dernier, un été condamné par le Tribunal de Chartres. Dans une décision reprérée par l’Observaire de l’assurance le Medi, la société fnac relais a été condamné à verser 2 000 € de Dommages et Interêts ‘ de Jeu. Comme des centaines d’Autres Clients de la Fnac, L’Homme Avait Fait L’Objet par la suite de Prélanéments abusifs, pour unpassant total Montant 3 000 €. Faute de Parvenir à Récupérer TOT L’Argent Qui Lui Avait été Soutiré, Il a Décidé d’assignant non Seulement la Sfam, MaisSi Fnac Relais. Et le Tribunal Lui a Donné Raison.
Les points deux importations importants sont à relâcher la Décision dans cille. Le Premier, c’est le Tribunal a estimé la Mise en cause de fnac reliais par la victime, alors Même au’aucun contrat ne liait les parties deux (et couvre la cause, le contrat d’assurance, la direction été, souscrit auprès de la sfam). Les Magistrats Ont Jugé Que L’Atérêt à Agir n’était pas subordonné à la Démonstration du Bien-Fondé de l’action en Justice. AUTRÉMENT DIT, LA Victime Avait le Droit de Mettre en Cause Fnac Reais Sans AVoir à Prouver Préalablement la Responabilité de Cette Dernière dans son Préjudice.
Écounailles des privilèges
Autre Point Interessant: Selon Le Tribunal, Le Fait Que la Sfam et Fnac Reais étaïent liés écononilement (la sfam était non seulement un partiaire commercial Maissi Aussi Un action de la fnac) FAIT que cette de Dernière ELLE DOIT Donc participant à la Réparation du Préjudice de la Victime. SA Responsabilité est d’autant plus éviidente que la fnac avait forcement conaissance des aggements de la sfam, Grâce, Entre Autres, Aux Révélations Que Choisir.
CETTE DÉcision de Première Instance A Beau Être sensible à Appel, Elle Va dans le Bon Sens. Elle pour la pourmaïsme à l’indemnisation plus grande des victoires par la fnac, al L’Ufc-que Choisir A Eu Beau Porter Plainte contre elle en 2018, Elle était jusque à toujours partenue à passant entre les gouttes.
