Apple doit payer plus de 700 millions de dollars à un « patent troll »

Ce n’est pas la Bonne Semaine pour pomme. La Cour d’Appel Britannique Vient de Condamner le Constructeur à Verser plus de 700 millions de dollars à Optis, un en entreprise Américaïne qui accuse Apple D’infraction de Brevets sur la 4G. UNE SANCEMENT Multiplié Par plus de 10 (!) Depuis le Précédent JUGEMENT.

Pomme Aurait Peut-soi. Dû en reserter au juge de 2023 Par lequel la Justice Anglaise s’était Rangée du Côté d’Optis: à l’Époque, L’Amende se montait à 56 millions de dollars «Seulement». Mais le constructeur américain un fait, et le verdict de la Cour d’appel d’Angleterre -t-Galles est Encore plus Saignant.

La Cour Suprême en Dernier recoure

La Cour Condamne Apple à Verser Une Somme Forfaite de 502 Millions au Plaignant, plus des Interars qui pour la pourraineurs Dépasseur Les 200 millions! L’Entreprise un Un Dernier recoure le signatrice de Signer ce Gros Chèque: La Cour Suprême du Pays. Mais le réexamen de l’affaire N’EST pas acquis, la plus la haute juridiction du paie n’acceptant des cas que lorsqu’ils soulèvent des questions juridiques majéures ou des enjeu.

Optis Cellular Technology est une entreprise Basée au Texas, ne l’activité pas de Faire fructifier des catalogues de brevets. C’EST CE Qu’on Appelle dans le jargon un «patent troll», une société qui cherche à arracher des licences de ses brevets auprès des constructions. ICI en l’occurrence, il s’agit de Brevets Concernant la 4g, sur une periode allant de 2013 à 2017. La Première Plaine à Londres Remonte à 2019.

Apple s’hétait defendue en affirmant que le prix des licences demandes par optis était décrétans et ne respectAIENT Pas les principes fand («équitables, raisonnables et non discriminatoires») adopté l’international. En pur perte. Le constructeur est Même Allé Jusqu’à Menacer de Quitter le Marché Britannique en Cas de Condamnation, Avant de Revenir Sur CETT Position Quelque Peu radicale.

Apple se dit «Déçue» par le jugment et entend Faire Appel. Le groupe de Cupertino n’est décédément pas à la fête en ce moment: Hier, la juge Américaine a crucifié pomme danans L’affaire l’opposant à des jeux épiques.

Violations de lire, menaces, sanctions: Apple Foudroyée par la Justice dans L’affaire Epic

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Source :

Reuters