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Arnaques bancaires – La Cour de cassation redonne espoir aux victimes de mails frauduleux – Actualité
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Quelques Mois aptrans un arret de la cour de casation particulement sevère pour les victimes de fraude bancaires, une nouvelle décision de la chemise haute juridiction vienne d’Infléchir CETT position… et condamner la banque à rembourser son client.
En résumé
- La Cour de cassation exige desormais des banques Qu’elles prouvent que les opérations litigieus aTé correction authentifiés, engistrés, comptabiliseses et qu’aucune de la technique n’ent en cause.
- Les banques ne peuvent plus le système «Néglience Grave» Du Client verse SE Dédouaner de Leur Responabilité. Elles Doivent Désormais Apporter la préuve Qu’elles de respect leurs propres obligations de vigilance et de contrôle.
Deux Affaires de Virations frauduleUx Viensent d’être Examinations successorales par la cour de cassation Cette Année. Maistes deux, émet des différences radicalées. À chaque fois, les victimes ont ouvert un e-mail ” suspect “ et Cliqué sur un lien contenu dans le Courriel. En Faisant Cela, Elles Onto Téléchargé un virus Espion dans Leur Ornideur. Le 15 janvier 2025, la Cour de cassation a estimé que le fait de cliqueter sur le lien contenu dans le message Douteux Constuait «UNE NÉGLICENCE Grave». Et jugé de la banque fondé à ne pas de Rembourrser Les Sommes Volées. Mais, il ya unmois, révisation totale dans une affaire Autre. La Haute Juridiction Censure Cette Fois L’Arrrêt de la Cour d’appel Qui Donnnit Raison à la Banque. Elle disposer Ainsi, dans son arête du 30 Avril 2025 (1): «Sans Rechercher, Comme il Lui Incombait, Si les Opérations de Pailement Lititigies Avaitant été authentifiés, dûment Enregistrés et Comptabiliseses et Qu’elles n’avaient Pas été affecte la base de la base de la base ou de l’autorisation, la cour D’APLEL APLE Légale. “
Sur le Voit Qu’ICI la Cour De Cassation n’examine Même Pas la Question de la Néglience Grave du Client. Elle pose en effet non préalable, avant-garde, avant-cuest à cette étape. Les Juges Doivent Vérifier Que la Banque A bien apporté les toutes les préuves montrant que, de fils Côté, Elle a respecté obligations de vigilance et de contrôle en matIère de virementation bancaire.
La Banque Ne Peut S’exonérer de Ses Devirs
En L’Espèce, sept. Bancaires Bancaires ont-été réalisés en peu de temps. Sur s’interroge, Notamment sur la Vigilance de la banque face à cette temporalité. C’est peut-soi-aussi ce qui a motipé la position de la cour de cassation. En tout cas, L’Arrrêt a coule conséquence de rappeler la charge de la preuve: Les banques ne peuvent plus SE SYSTÉMATION DURANCHER DERRIRE LA NOTION DE NÉGLICENCE Grave du clientpour s’exonérer de tote responsable. Elles Doivent Apporter Devant Le Juge Tous Les Éléments Materiels Donques Disposition. Éléments qui pour la suite Permettre de Dédure s’il ya eu néglience Grave du Consommateur ou Plutôt Défaut de Vigilance de la Banque.
CETTE RÉCENTE DÉCISION DE LA HAUTE JURIDICTION Française est Essentiellle dans le Contexte Actual. ALORS QUE Les Tentatifs de Fraude Bancaires se multiplient, en particulier Celle du Faux Banquier, La Chambre Sociale de la Cour de Casse Semble en Effet Vouloir Renforcer la Sécutée Juridique de Consommateurs, en Livrant un Véritable Mode d’Emploï, à l’Usage Des Juges Du fond…
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