Assurance vie – Ne négligez pas les prélèvements sociaux – Conseils

Conseaux

Publié le 07 AOût 2025

L’assurance Vie n’est pas le placement Préféré des Français Par Hasard. Les gains de la produisé (intérêts, dividendes, plus valeurs, etc.) échappent à L’Impôt Tant Qu’ils Sont Réinvestis. AU BOUT DE 8 ANS, ILS SONT ÉGALEMENT RÉCUPÉRABLES SANS IMPÔT À HAUTEUR DE 4 600 € PAR AN, LE DOUBLE SI VOUS ÊTES MARIÉ OU PACSÉ. Cette enveloppe fiscale a toutefois des limites, Elle ne permet pas d’échapper aux prélèlements sociaux. La CSG de 9,2%, la CRDS de 0,5% et le PréLÈment de solidarité de 7,5% s’appligent sur les gains gains générés par vote contrat si vous les dotes docilié en France.

Bon à savoir Les épargnants non rattaches à la sécuré sociale française mais affiliés à un legime de sécuré sociale de l’espace écononie européen (eee), de suisse ou de Grande Bretagne ne sont pas sumis à la csg et à la la crds, mê sonS à la csg et à la la crds, même SONS à la csg et à la la crds, mêse SONS à la csg et à la crds, Même Son à la csg et à la crds, même Domiiciés en France. Les leurs gagnent en assurance au soutien du soutien que le préséché de solidarité de 7,5%.

Fiscalité «au fil de l’Eau» ou «au coup par coup par coup»

Les conditions de Paiment des Prélanéments SOCIAUX SUR VOS GAINS D’ASSURANCE VIE DÉPENDANT DES SOUTIENS D’INVESTISSEMENT DONT ILS SONT ISSUS. CEUX PRODUITS PAR LE FONDS EN EUROS SONT PAYABLES EN COURS DE CONTRAT ET CEUX PRODUITS PAR LES FONDS EN UNÉTES DE COMPTE UNICMATION EN CAS DE RETRAIT.

Les gagne des fonds en euros

Les Interéts des Fonds en Euros Sont Soumis aux Prélanéments sociaux chaques Année, AU Moment de Leur Inscription en Compte (Leur Date D’ACQUISITION EST INDIQUEE DANS VOTRE CONTRAT). L’Assureur PréLève les 17,2% de CSG, CRDS et PréLÈVEMENT DE SOLIDARITÉ SOMMES À VERVER VERSER AVANT DE LES REVERSER AU FISC. CETTE Taxation «Au fil de l’Eau» s’applique aux assurances Vie Monosupports qui proposent des fonds uniques en euros MaisSi, Depuis Juillet 2011, AUX FONDS EN EUROS des assurances Vie Multisupports.

Les gains des unés de compte

Les Produits des Fonds en Unités de Compte Sont Soumis aux Prélanéments Sociiaux au moment Où Vous Les Récucérez, en effectif un rétrait partiel ou Total Sur Vote Assurance. C’est également l’assureur qui les pré-compte les sommes à vous Par exception, les gains exonérés d’impôt attachés aux contrats contrats souscrits enter janvier 1990 et le 25 septembre 1997, réalisés aU Cours des 8 premières annees, sont soumis aux «taux historiques» déses 0,5% Entre Février et Décembre 1996, 3,9% en 1997, 10% de 1998 à juin 2004, 10,3% de Juillet à décembre 2004, et 11% en 2005.^e Année Sont Taxés au Taux en Vigueur à la Date du Retrait (17,2% actulement). CETTE TACTIFIE DIFFÉRÉE PERMET UNE MEILLEURE CAPITALISATION DES GAINS GÉNÉRÉS PAR LES FONDS EN UNÉTES DE COMPTE CAR ILS SONT RÉINVESTIS À 100% PENDANT LA PHASE D’ÉPARGNE.

Les gains de l’Eurocroise

Les assurances vie eurocroisse offrent à L’Assuré un Garantie du Capital Investi au-Bout d’Un du durée minimale de détention de 8 ans. ILS DONNENT LIEU À LA Constitution du Rendement de la diversification de la diversification à Garantir. Les gains générés par cette provision Sont Soumis aux Prélanéments sociaux lors de l’atteinte de la garantie, c’est-à-dire Unilement à la fin de la 8^e Année de détention du Contat. Les gains générés par les auteurs fins sont en revanche taxés dans les conditions propres à leur nature (euros ou unités de compte).

Bon à savoir Les Gains Products par les Fonds en Unités de Compte Sont Exonérés de Prélanéments Sociiaux Lorsque le Contrat d’assurance Vie est Clôturé en Raison de l’Invalidité de L’Assurré ou de Son conjoint. Dans CE Cas, Les Gains échappent à Tote Taxation Car ils Sont auSsi Exonérés d’Impôt Sans Limite, quelle que Soit L’Ancientété du Contat.

Contrater en perte et tritie en

En Cas de Contrepperformance des Fonds en Unités de Compte dans les caves Vous Avez Inventi, les Prélanéments sociaux Payés en trop sur vore Fonds en Euros Sont Restituables. En Cas de denoulement de Votre Assurance Vie en Rent Viagère, ce Sont Vos Arrérages Qui Sont Soumis aux Prélanéments Socials, Pas vos Gains.

Dénouement en perte

Lorsque Vous Liquiderez Votre Contra, les Prélanovements Sociiaux Seront Calculés sur les gains Récupés Sous Déduction de Ceux dejà Taxés au fil de l’Eau, Lors de l’A atteinte de la Garantie ou de vos Réparties Précédents. Si la Diffférence est Positive, L’assureur Précomptère un Supplément de Prélanéments sur les Sommes à Vous-Vous-Vous. Par contre, si Elle est Négative, il Devra Reverser Sur le Contat Tout ou Partie des Prélanéments Que Vous Avez Payés Antirieurement. Logique Car dans Cas, Votre Contrat Sera en Perte et les gains deJà Taxés Auront été partiellement ou total effacés par les Moins-Values Eregistrés sur vos Fonds en Unités de Compte. CE REVERSION DE PRÉLÈVEMENTS SOCIAUX Interiendra auSsi en Cas de Rachat Partiel Fait sur un contrat en perte.

Dénouement en

En Cas de denoulement en raine de vote assurance, ce son sont les arrérages de la rate qui seront soumis aux préséances sociaux, pas les gains générés par votré. ILS Seront Calculés sur la Même Fraction de Rent que Celle Soumise à l’Impôt sur le Revenu, SOIT 30 À 70% SELON VOTRE ÂGE AU MIDE DU Premier versement. ILS Seront Prélevés à la Source Sous FORME D’ACOMPTES DÉBITÉS DE VOLRE COMPTE BANCAIRE CHAQUE MOIS OU CHAQUE TRIMESTRE PAR LE FISC.

Décès de l’assuré

La partie de vos gagne non soumis aux Prélanéments Social de Votre Vivant le Sera à Votre Décès. L’Assureur Les Précomptera sur le Capital Transmis aux Bénéficiaires de Votre Contat. Totefois, si leur Montant est inferieur à ceux dejà payés de vore vivant, inversement des présétures excédentaires sérum effectUé par l’assureur.

Bon à savoir La CSG Payate sur les gains d’assurance Vie Soumis au Barème Progressif de L’Impôt est déductible de Vos Revenus imposables à Hauteur de 6,8%. Celle Payée sur les gains exonérés d’impôte ou imposé à un taux forfaitre n’est pas déductible. Uni différenciation à prerende en compte aU Moment de Choisir le Régime d’imposition de vos gains.