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Chaleur au travail, ce que la loi va changer à partir du 1er juillet

À Partir du 1er Juillet 2025, un décrét Durcit les règles sur le travail en periode de chaleur intense: nouveaux seuils, obligations renforcées couler les employeurs et droes accrus pour les salariés … sur le point de la faits!
ALORS Que Les Canicules, Les Vagues de Chaleurs et les Épisodes Extrêmes S’enchaitînent, Gagnent en Intensité et en Fréquence, La France Se Dote Enfin d’Un Cadre Juridique RenForCé pour le protéger Un décrét du 27 Mai 2025, accompagnement d’Un Arrêté d’Application, Entrera en Vigueur le 1er Juillet: une Vértable Révolution Silencieuse pour les espaces nos espaces de Travail? Ce Qu’il Faut Savoir sur les Nouvelles Règles.
AU BUREAU PRENDANT UNE CANICULE: Que Dit la Loi en 2025?
Jusqu’à maintenant, L’encadament Légal du Travail Pendant La Canicule RESTAIT ESSENSIELlement indicativeFondé sur des recommandations Plutôt que des obligations Précisses. Bien que l’inrs suggère de Surveilleur Les Environments de Travail Dès 28 ° C (Physique de transport) ET 30 ° C (EN Bureau) AUCUN SEUIL RÉGlementaire Précis ne Figurait Dans le code du Travail. L’Employeur Avait Simplement L’obligation de Garantir à ses salariés Adapté de l’ONU Cadre de Travail (Ventilé, Avec de l’Eau, etc …).
En 2025, Cette Lacune est Enfin COMBLÉE: Le décrét n ° 2025‑482 DU 27 MAI INSCRIT DANS LE CODE DU TRAVAIL Les «Épisodes de chaleur intense» déclenchées par les alertes jaune, orange ou rouge de Météo-France. Le Cadre Devient Contraignant: Les Prérogatifs de l’employeur Sont Désormais Des obligations Légales… Mais LesQuelles, exactation?
Travail et épisodes de chaleur Intense: ce qui va changeur dès le 1er juillet 2025
Il entrera en vigueur le 1er juillet 2025 : CE Décret, Publié AU Journal Officiel Début Juin, Tournant de Marque un De Nouveles Obligations aux employésMaisSi en instuant Des Droits Nouveaux pour les salarié · es. Concrètation, le decret se base sur les Seuils d’Alerte Officels. Dès qu “une vigilance une jaune, orange ou rouge météo France (pic de chaleur ou canicule), L’Arsenal Légal s’enclenche. Les Niveaux Orange et Rouge (canicule ou canicule extrême) actif des dispositifs spécifiques, notamment dans le btp (indemnisation des arête éventuelles).
L’Employeur une obligation, dès lors, D’ÉVALUER LE RISQUE ET DE L’ATISGRER AU DOCUMENT UNIQUE (DUERP)Maisssi de réorganisateur les Horaires et lesches de ses salariés pour éviter l’Exposition. Les Locaux et les Postes Doivent Être impérativation aménagement de ventilateurs, pae-soleil, brumisateur … et chaque employé doit avoir Accès à de l’Eau Frîche: AU Moins 3 litres par jour par personne, Avec Moyen de Gardeur L’Eau Au Frais.
En Cas de Manque, et lors des contôles, L’inspection du travail peut mettre en demeure l’employeur de se conformer sous 8 heures. DAns le btp, Le Régime de Chômage Technique s’appliquera Désormais lors des alertes orange ou rouge.
Vague de Chaleur: Quelles Nouveles Obligations vers l’employeur, Quels Nouveaux Droits pour les salariés?
Salariés, employés… en Résumé, Voici Les Nouvelles Obligations Légales à Connaiterre Lors du Prochain Épisode de Chaleur:
Couler l’employeur
- Prendre en Compte le Risque Chaleur dans L’évaluation des dangers professionnels et le duerp
- Réorganisateur le Travail : Décaler Les Horaires, Aménager Les Pauses et Rédure la Pénibité en Période de Chaleur
- Améliorerer les conditions MATÉRIELLES: Ventilation, pare-soleil, brumisateurs, eau fraîche réponigable et rafroichie en continu
- Protections de Fournir des Adappées et informateur sur les gestes préventifs et les signes de malaise
- Mettre en place un protocole de séquences AVEC ATTENTION POUR LES ISLÉ · ESU Vulnérables
Verser les salariés
- Droit d’Alerte ou de Retrait Immédiat en Cas de Danger Grave et imminent – Sans Perte de Salaire
- Arête de Travail Indemnisédans le btp en cas de vigilance orange ou rouge
- Recouvre à l’inspection du Travailou au cse / décégués du personnel en cas de manquée, avec possibilité de mise en demeure de l’employeur
AVEC CEDRE RENOUVELÉ, FRANCE FRANCHIT UNE ÉTAPE Majéure. Finies Les simples les recommandations! Le Code du Travail Endre Désormais Un peu plus Precisément les épisodes de chaleur intense: Un programme social, Mais auSsi Uné réponse sensée aux nouvelles réalités climatiques.