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Dans ce pays, on punit les squatteurs avec des coups de canne

Dans ce pays, on punit les squatteurs avec des coups de canne

Dans ce pays, on punit les squatteurs avec des coups de canne

Alors que la France Un réceement durci ses lois contre les squatteurs, Certains pays, eux, vont Encore plus Loin: coups de canne, expulsion du territoire … Tour d’Horizon des Législations les plus Sévères.

C’est le Cauchemar de Tous Les Propriétaires. Le squat, c’est le chant de l’occupation illégale d’unité. Un phénomène qui ne tarit pas, et qui fait des vagues dans L’Availlé: en France, La Législation Autour du Sujet a d’Ailleurs été Renforque en 2023. MaisS on est Encore Loin deseins Réser. EST ENCORE APPLIÉ verser le sanctionneur les actes d’intrusion … Zoom sur les DiffFérentes approche des Légales face au squat, de la France à l’asie du Sud-est, en passant par la Suisse et le moyen-oriental.

Squat de Logment: que Dit la Loi en France?

En France, le squat – Occupation illégale d’Un bien immobilier – Soulève Régulièment un Débat Explosif, Mêlant Droits de Propriété, Précarité Sociale et Sécuré juridique. C’EST Qu’en Europe, Les Législations Sont Souvent Perçues Com “Protectrices” Vis-vis des occupants Irrégulairesau grand barrage de certains propriétaires …

Jusqu’à recemament, dans l’hexagone, l’Expulsion de squatteurs Pouvait Prendre Plusieurs Mois, Voire Annees, en raison des protections lugales accordées aux occupants La Trêve Hivernale. La Loi du 27 Juillet 2023, Dite «Kasbarian-Bergé», un changeur la Donne. Elle introduis Un Nouveau Délit: L’occupation frauduleuse d’usineT, passible de 3 ans de prison et 45 000 euros d’amende. Le Texte Élargit Également La Procédure d’administration de l’expulsion : Les Préfets peuvent intervenir rapide, Sans Décision Judiciaire Préalable, Même pour les Résidences Secondaires OU Logations Vacants.

Selon la Dépuled Renaissance Aurore Bergé, co-aaute de la Loi, «CETTE RÉFORME vise à protéger les propriétaires victimes de délits intrusions violentes dans leur vie privée». Toutefois, de Nombreus voix se Sont élevées contre le texte. La Défenseure des Droits, Claire Hédon, Ainsi Queieurs Experts de l’onu, Dénoncent un-loi qui «criminalize la Pauvreté» ET LATRAIT Porter Atentente au Droit AU Logation (Le Monde).

Expulsion du paie, coups de canne … les paie les plus les sevères avec les squatteurs

À L’international, Le Traitement du Squat Peut Se Révéler (Encore) plus radical, voire Carrément brutal. Dans certains paires, la Justice ne Laisse Autre place à la Négociation ou à la protection des squatteurs. Le Cas de Singapour ESBLÉMATIQUE – ET INCIÉTANT: La Législation Prévoit La flagellation avec une canne en rotin (caning) verser divers délites, ne le cambaulage pas ou l’intrusion dans un peu propiété privée. Coup d’État chaque, administrateur des fesses nues à l’identité d’Un Bâton de Rotin d’Inviron 1,2 cm d’Épaisseur, Peut Prower des Béliments durables. Jusqu’à 24 coups d’État peuvent d’être prononcés par décvision de justiceRaconte La BBC.

À Brunei, LA LOI Islamique (Charia) Autorise Également des peines de flagellation publique pour les délits liés à la propriété ou au non-respect des Lois religieus. En 2021, Plusieurs Cas de Flatellations dans CE Petit éTat Onté Susciter L’Ingnation des Ong Internationales.

Pavé les émirats arabes unisNotamment à Dubaïl’occupation illégale d’Un bien est l’égalation sanctionnée assez sevèment – bien qu’aucun châteriment corporel ne soit applié. La LOI SUR LES BAX (LOI N ° 26 DE 2007) PRÉVOIT UNE EXPULSION IMMÉDIATE ADMINISTRATIVE EN CAS D’OCCUPATION SANS TITRE LERGAL. Les étrangers risquents auussi d’être expulsés du territoire s’ils committent infraction liée à la propriété ou au non-respect des règles locatives. Le «Dubai Land Department» Veille à L’application Rigoureuse de Ces Lois (Khaleej Times). La Logique est Simiaire au QatarOù la Loi ne Reonnatte aunun droit aux occupants ilégaux, et en arabie saouditeOù les Lois Professionnels à la Propriété Privé Sont Particuliament stricte. L’occupation illégale est considérée

Plus près de chez nous, en italie, Le Gouvernement Vient de Durcir le Ton face aux squatteurs: Désormais, l’occupation illégale est punie d’UnE Peine de 2 à 7 ans de prison Ferme.

Squat: La Suisse, un exemple?

Sans Tomber dans La Répression Brutale, La Suisse Adopté, quant à Elle, Posture unie plus nuancée, Mais Stricte aU. Si le squat est ilégalil n’est pas automatives Sanctionné de Manière Brutale. Dans certaines villages comme Genève, Lausanne ou Zurich, Les Autorites at Parfois toléré l’occupation temporaire de bâmements public ou privé Laisson Vacants, en particulier par des collectifs culturels ou sociiaux.

Mais cette tolérance a des limites. Dès Qu’Un Projet Immobilier Se Concrétise ou Qu’Un Propriétaire Engagez une action, LA Police Procéde à l’Epulsion, Rapide. L’ÉTAT NE PROPOSE PAS DE LOGATION SYSTÉMATIQUE, Mais certaines villages disposent de structures d’yrgence. C’est un modèle ni permissif, ni ultra-répressifsouvent cité comme compromis européen viable …

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