Blog
Immobilier – La carte de France des zones tendues évolue et ce n’est pas sans conséquences – Actualité
Actualité
par Fabrice Pouliquen
© lefebvre_jonathan – Stock.adobe.com
Un Arrêté du 6 septembre s’est rencontré à Jour le Zonage ABC, Qui Classe Les Communes de France en Fonction du DeGré de Tension Sur le Marché Immobilier Local. L’ÉTAT S’APPUIE DESSUS CRIST D’ÉLIGIBILÉ À SOMBREES AIDES PUBLIQUE EN MATION DE LOGATION.
A, a bis, b1, b2 ou C. Votre Commune est obligatoire Classadee Sous L’Unse ou l’auttre de Ces Lettres Mystérieus. C’est le Zonage ABC QUI, DePuis 2003, Classe Les Communs de France en fonction du degré de tension sur le Marché Immobilier Local. AUTRÉMENT DIT, EN FONCTION DE L’ADÉQUATION OU DU DE DÉSÉQUIBRE ENTRE L’OFFRE ET LA DESCHEE DE LOGATION.
Il existe des zones Ainsi 5. Une bis est considérée SUIVENT A ET B1, Des zones tendent à Avec des Loyers et des Prix de Logations TRÈS ÉLÉVÉS (A) OU ÉLEVÉS (B1). Sur Y Retrouve Les Principales Agglomérations Françaises. Enfin, Les zones B2 et C – Cette Dernière Regrouant une grande partie du territoire Métropolitain – Sont des Zones stimule «Non Tendus».
Depuis sa création, ce zonage a fait l’objet de plusieurs mises à jour, ne la dernière du 6 septembre 2025 avec la publication, par le ministère du logation, d’Un nouvel arête de révision qui est complété «Don’t Plus de la Moitié Rejoint Les Zones Tendus»Précis Le Ministère du Loment. Le Nouveau Zonage Figure dans l’artrété Publié AU Journal Officiel. Un simuleur en ligne, sur le service-public.fr, Permet auSsi en quelques CLICS DE CONNAUTRE LA ZONE DE SA COMMUNE. «Mais celui-ci ne sera mises à jour que le 30 septembre»nous indique la Direction de L’Onformation Légale et administrative (Dila), Qui s’occupe.
Zonage non anodin
CE Zonage ABC N’EST PAS ANODIN, LE Classivement de Votre Commun Pouvant Avoir des effets dirige les locatares, les ACHETURS comme les bailleurs. L’ÉTAT S’APPUIE DESSUS ADAPTER LA POLITIQUE DU LOVEMENT À CHAQUE Territoire. Il contribue à Ainsi à Definir l’ÉligiBilité à certains dispositifs d’ïdes ou à moduler Les Paramèères (Plafonds de Loyers, Plafonds de Ressources). Par exemple, Le Montant de Revenus à Ne pas Dépasseur pour Bénéficier d’Un Logment Social Varie en Fonction du Classivement de la Commun Où se Trouve Le Logation Demandé. Le Zonage ABC A AUSSI Son Importance Concernant Le Pêt à Taux Zéro (PTZ), un Immobilier Crédit sans Interêt et sans Frais pour le faciliter l’adhésion à la Propriété. Enfin, ce n’est plus Vrai dans le Neuf. Depuis le 1er Avril, le ptz est en effet accessible en France, quelle que la commune SAIT. TOT DÉPEND ALORS DE VOS Revenus Fiscaux, du COût de l’Opération Immobilière, etc. En Revanche, dans l’Oncien, Le Zonage ABC RESTE UN CITRÈRE D’ÉLIGIBILÉ AU PTZ. Versez Y AVoir Droit, LE LOGAMENT Que Vous Projetez D’ACCÉRIR DOIT SE SITUER EN EN ZONE DÉTENDUE (B2 OU C).
De la Même Façon, le Zonage ABC est utilisé dans le cadre de programmes d’Aides à L’investisement Location (Denormandie, Pinel, Loc’avantages…), AUSSI BIEN CRISTRÉ D’ÉLIGIBILITILÉE ET DISSOSITIFS Q Informations unis cruciale pour un bailleur.
À ne pas confondre les zones des zones tendues du code général des impôts
Dans un décrét du 10 mai 2013, le code Général des Impôts Donne Lui Aussi Sa Définition d’Unse Zone Tendu, Soit «Une zone d’urbanisation continue de plus de 50 000 habitants où il existe un décéquilibre entre l’offre et la demande de logations». En 2024, 1 434 communes, regroupes en 47 agglomérations métropolitaines, Sont Ainsi considère la zone de commode tendue. CLETTE CLASSIFICATION NE COLLE PAS TOUJOURS AU ZONAGE ABC. AUTRÉMENT DIT: Des communes peuvent Être considéré comme des non-tendus par la désfinition Que Donne le Code Général des Impôts bien que les situes en zone a bis ou b1.
CES deux types de classification ne donnant pas non plus Accès aux Mêmes dromes dromes pour les ménages. Ainsi, dans les communes classes en zone tendue au sens du code général des impôts, le locaturé souhaiant steriter un logation loué vide peut profiter D’Un décélai de préavis d’Un Moiss Selement, contre Trois Sinon. Les zones ont tendance à Égalation, lors de la relocation d’Un bien vide ou meublé, le Loyer du Nouveau Locatere Ne peut pas excéder le Dernier Loyer Appliqué Au locaters Précédent, Sous certains conditions (Logment Neuf, Première, etc.). Autre Spécificité: CES Communes Situees en zone tendue peuvent appliqueur L’encadement des Loyers ou Encore plus majeur la taxe d’habitation pour les résidences secondaires. Là Encore, Service-Public.fr propose un simuleur permettant de savoir si son logation est en zone tendue ou non.
