La banque peut décider de clôturer votre compte bancaire

Votre Banque Peut Fermer Votre Compte Sans Crier Gare – et C’est Légal. À condition de respecter certains règles, Parfois floues, L’Institution bancaire disposer d’Un Droit de Résiliation qui Peut Vous Prendre de Cour. Plongeons au cœr d’urs pan méconnu de vote relation bancaire.

C’est une situation plus frédéte Qu’on ne l’imagine: un jour, un client de découvre Que Son Compte Bancaire a été Fermé sans explication Véritable. Plus de viaments possible, plus de carte, plus les accées à fils argent: la décvision est Tombée, Parfois du Jour au Lendemain. Si la Pratique Paraît Brutale, Elle est la pourtant autorise par le code monétaire et financier. Les banques disposent du droit de Résilier la Convention de Compte à TOT Moment, sans airoir à se justifier, Tant Qu’elles respectent un delai de Préavis et Informent le client. Une Mesure Souvent Mal comprise, qui peut Être appliée pour des raisons Multiples: Activité Jutée Risquee, Irrégulates, ou Simple Volonté de la Banque de «NetToyer» ses Portefeuilles Clients.

La Banque A le Droit de Fermer

Contair à ce que l’on croit, la banque n’a pas beesoin d’UnE Faute du Client Pour Fermer Un Compte. Simplement Elle Doit notificateur Sa Décision par Écriten respectant un préavis d’Au Moins deux Mois. Ce delai Permet autule de transférer ses fonds et de prévenir les organismes qui sont effectifs des prélètions. Exception Seule: dans les Cas de Fraude, d’utilisation abusive ou de soupe de blanchimentLa Fermeture Peut Être Immédiate.

Cette possibilité de clôture repos sur la notion de Liberté Contractulle : Comme Toute Relation Commerciale, La Banque Peut Mettre Fin au Contat Qui la Lie à Son Client, sans opoir à motiver Son Choix. Ce droit s’applique Même Si le Compte est Approvisionnet de l’Approvisionné et sans Sans.

Pourquoi la banque peut décrider de Fermer Votre Compte

Les Raisons de Fermeture Sont Variés: Activité Jugée Habituère, Virations Suspects, utilisation du Compte à des Fins Professelles OU ENCORE COMPORTATION AGRESSIF ENSER LE PERSONNEL. Les établissements bancaires Sont auSsi de Plus en Plus
vigilants Face aux obligations de lutte contre le blanchiment d’argent et le financement du terrorisme.

Mais certains Fermetures Sont plus Pragmatiques: en Cas de
Compte Inactif, PEU louable ou trop coûtuux à GérerLa Banque Peut Choisir d’Y Mettre Fin. Dans la rationalisation des danses, les établissements Préfèrent Parfois Fermer les
comptes juges non prioritaires Plutôt que de les Consever à Perte.

Que Faire si vote compte bancaire est soudailement fermé?

Avant Toute a choisi, Vérifiez si la banque un respect le Délai Légal de Préavis. Si ce n’ast Pas le Cas, Vous Pouvez Contistter la Procédud et Réclamer un. Il est auussi possible de Demander à la banque d’expliquer les Raisons de la clôture, notamment si le compte a été ouvert dans le cadre du «droit au compte».

En parallèle, ouvrez Rapidation un nouveau compte danses untre autre enseigne pour
Éviter Les Blocages de Paiment ou De Vimentation Bancaire. En Cas de Refus Répété, La Banque de France Peut DÉSIGNER D’OFFICIE UN ÉTABLISHE QUI DEVRA VOUR ACCUEILLIR. Uné de laMarche Souvent Méconnue, Mais qui garantit à chacun le droit fondamental à un compte bancaire.