Blog
Médiation – Jusqu’à 10 000 € d’amende si vous ignorez le rendez-vous imposé par le juge – Actualité
Actualité
par Rosine Maiolo
© ThitiPhat – Stock.adobe.com
Depuis le 1er Septembre 2025, Si Vous ne Vous Présentez pas à une réunion d’information sur la médiation ou la conciliation ordonnée par un et à la juge, ve vous exposez à une amende civile Pouvant atteindre 10 000 €.
Toute Partie conocorée par une juge à unité d’information sur la médiation ou la conciliation doit s’y presentter. La Nouveauté: Depuis Le 1er Septembre 2025, Vous Encourez un Forte Amende en Cas d’Absence Injustifiée. Cette Sanction, Prévue par le décrét n ° 2025-660 du 18 Juillet 2025 et Précisée par une Circulaire du Ministère de la Justice du 19 JUILET, Change la Donne Puisqu’elle Faire de la Médiation et de la conciliation Uné étape inconvenable du procès civil.
Obligatoire de convocation unis
Le Juge Civil (litiges de consommer, divorce, succession, coproprié, loyers, assurances, etc.) « à TOT Moment de l’Enune, enjoindre aux parties de Rendrater, dans les dans un Délai “ Tel Que le Rappelle le Décret. CETTE RENCONTRE, OBJECTOIRE, N’EST PAS UNE MÉDIATION EN TANT QUE TELLE CAR ELLE A UNEMEMPEMENT POUR OBJET D’ORDE Les parties sur les modalités, les avantages et la conciliation de la médiation ou de la médiation ou. Il n’y une obligation aucune d’imparmer Ensuite dans un processus aimable ni, a fortiori, de concluer un accord. Jusqu’ici, Ignoreur Cette Convocation ne prêtait pas à la constitution.
Une amende civile dissuasif
Désormais, le Médiateur ou le conciliateur est Tenu d’Informrer Le Juge de l’Absence d’Anse Partie à la Réunion Ordonnée (certains considérables juusque du jumestre-le que la confidentialité de Leur Mission les en empêchait). Sur la base de la cette, le magistrat peut alors prononcer une amendo poouvant allerer jusqu’à 10 000 €. Seuls des motifs Légitimes (Urgence Médicale ou Familiale, impossibilité matérielle de dépôt…) Perméttent d’Éviter la Sanction.
Le Montant Maximal de L’Amende EST Suffisamment élevé pour inciter à ne pas Convocation de la cette Négliger. Même Si, en pratique, il séra modulé par le juge selon les circonstances, l’objectif est clair: inciter à la prix au sérivieaux de cette étape. Le Manque d’Information des Justiciacobles sur l’Amiable étant «Identifié comme l’u un des principaux freins au développement des modes amiables de règlement des différences (mard)»Précis La Circulaire.
Notez que si votre Convocation est antérieure AU 1er Septembre, Vous ne courez pas le risque de l’amende civile, celle-ci ne poouvant Être prononcé que pour des injonctions décrivrées
GRATUIT pour L’information, Payant Si Vous Engagez La Médiation
Alors que la conciliation, opérée par un conciriateur bénévole, est un processus entièment gratuit, il n’en va pas de la même de la médiation. Celle-Ci est Ménée par un Médiateur, des niveaux ne sont pas la Rémuneration n’est pas la réglementée. Le Premier Premier Rendez-Vous d’information, Ordonna par le Juge, EST GRATUIT. Mais si les parties décédent d’ouvrir undiation efficace, elles devront en assumer les Frais. CEUX-CI Varient Selon Le Professionnel, La Complexité du Dossier et Donc le Temps passé. Comptez le plus Souvent Entre 200 et 300 € de l’Heure Sachant que Deunt Heures peuvent suffire. Les Personnes à Faibles Revenus peuvent Toutefois Bénéficier de l’identité juridictionlle pour couvrir tout ou Partie des Frais. Notez que Même Si sa Présence n’est pas obligatoire, Vous Pouvez vous Faire Accompagner par un avocat, ce qui vient bien sûr alourdir la factture.
Une durée de médiation plus longue
La Durée Maximale de la Conciliation ou de la Médiation Judiciaire Passe de 3 Mois (Renovevelable une fois) à 5 Mois (SUIVIS D’UN ÉTRÉQUE RENOUVELLENT LE 3 MOIS). Complexes dans certaines affaires, le delai initial était trop cour vers de sujet à propos de l’accord et il fallait solliciter le Juge pour démander une prolongation. Afin de limiter Les Interventions du Magistrat, le décrét Consacre Aussi la Pratique des «Ordonnances à Double détente». CETTE NOUVEATÉ PERMET DORÉNAVANT D’ENJOINDRE AUX TARIES DE S’IRSFORMER SUR LA MÉDIATION OU LA CONCILIATION ET, DANS LA MAIME DÉCISION, D’Autoriser La pourSuite, Le Cas échéant, de leurs échanges amiables.
Des critiques de les formules
CETTE RÉFORME NE FAIT PAS L’UNANIMITÉ. Plusieurs Voix pointent le Risque d’Injustice Sociale. Car, Même Si la Médiation n’est pas obligatoire, La Pression Exercice Par le Juge et la Perspective d’UNE AMENDE POURRAISION POULER PLAISES PARTIES À L’ACCEPTEUR UN NON COATUTES QUESTES NE PEUVERT PAS RÉELLENT ASSUMER.
D’AUTRES ESTIMENT Q LA SANCE DE 10 000 € EST DISPROPRORDENÉ, SURTOUT LET DES AFFARES CIVILES DE FAIBLE MONTANT (LIGES LOCATIFS, COPROPRIÉ, CONSOMMATION, ETC.). Enfin, certains redoutent que cette nouvelle contraine n’allonge Encore les delais, au Lieu de les rédure, si les redez-vous d’information Sont male organisations ou trope nombreux.
Une petite Révolution dans la justice civile
AVEC L’Instauration de Cette Sanction, L’ÉTAT Franchit Un Cap: la Médiation et la Conciliation Cessente d’être de Simples Alternatives Facultatives verse Devenir Un Passage obpégé danans le judiciaire. L’objectif affiché est Clair: Rendre la Justice plus Rapide, plus Apaisée et Surtout Désengorger les Tribunaux. Reste à savoir si cette «Révolution culturelle» atteindra fils mais. Les Prochains Mois Diront Si le Pari est Réussi.
