Monopole des pièces de carrosserie – Enfin la fin ! – Actualité

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Publié le 05 septembre 2025

Certains, ne sont pas l’ufc-que Choisir, se Sont LongTemps Battus contre le monopole des constructionrs sur les Pièces décortient. Il Aura Fallu deux Lois, un juge en apel et sa confirmation en cassation de la couture que la fédération des industries des équices pour Véhicules (fiev) PUISSE ENFIN ÉCRIRE LA PHRASE SUIVANTE: «Désormais, il n’y a plus de Doute: les équipementiers fabriacant les pièces d’origine at la possibilité de les commercialiseurs libraction Sur le Marché de la rechange automobile, sans que les constrructeurs ne puisente s’y opposer. ”

L’affaire Remonte au 11 juin 2025 et à un arête de la cour de cassation. Celle-Ci était Appelée à Statuer sur la Bonne Conformité d’Unt Arrêt de la Cour d’appel de Paris Prononcé 23 Mai 2023. La Cour De Cassation n’a Rien Trouvé à Y Redire, Rendant Définitif L’Arrret des Juges de la Course Appel. CES Derniers AvaitIent, AU Cours du Procés en Appel, Infirmé le Jugment de Première Instance. Dans Cette Affaire, une société espagnole, Fournisseur de Première Monte de RÉTROVISEURS coule-si différent constructeurs, avait mis le Marché des Éléments identique à celle des proposés par le construction, exception Faite du LOGO À LA MARQUE. En procédant de la srie, l’entreprise ibérique passait respect de la letre le lettre la Loi dite «Climat et Résilience» du 22 AUTUT 2021 Q Auparavant. La LO LI INDIQUE Qu’AU TERME DE CE DÉLAI, N’IMPORTE QUEL ÉQUIPEMETIER PEUT PROPOSER DES VITRAGES, TANDIS QUELLE TOT CE QUI RELEE DES PIÈCES DE CARROSSERIE (Don’t Les Rétroviseurs), Seul l’Équipemestre.

Bras interminables de Fer Juridique

Un constructeur, qui n’est pas nommé danans l’artêt de la cour de cassation, Ne l’Entendait pas de Cette Oreille. PUISQUE LA LOI CILMAT ET RÉSilience est entrée en vigueur Au 1^er Janvier 2023, le constructeur considéré^er Janvier 2023. La Première Mesure de Libéralisation du Marché NE Serrait Donc Intervenue Qu’à Partir de 2033… «Rien danans le texte ne justifiait une telle conférence», Rappelle La Fiev dans son communiqué.

Les Gagnants de Cet interminables Bras de Fer Juridique Seront Assurément Les Consommaires. Dès 2011, L’Ufc-que Choisir Lançait L’Opération «Libère Mon Auto» et Estivance à 34% L’ÉCOMIE POTENTIELLE À RÉALISER SUR LES PIÈCES DE CARROSSERIE EN CAS DE LIBÉRALATISATION DU Marché. Un constat toujours vaillable alors que les prix des pièces décorège ne cessent d’Augentier. Selon L’Association Sra Qui Efface des études de coûts pour le Compte des Assureurs, Les Prix des Pièces Détaches de Citroën, par Exemple, ONTNORE PRANGÉÉ DE 8,28% SUR UN AN AU DEUXIÈME TRIMESTRE 2025. LES PIÉCES DE Eugeo %