Prêter sa voiture à quelqu’un sans permis : la lourde amende

Vous prêtez vore voiture à une conaissance? Vérifiez Son Permis de Conduire, Sous Peine de Grosses Conséquences, Don’t Une Lourde Amende.

Jusqu “à quel point est réponse de fils Véhicule? D’assurance?

Éviter L’Amende et Procédez à un systématique

C’EST UN SUJET DES PLUS ÉPINEUX QUI A ÉTÉ ABORDÉ DANS LE JOURNAL DE 20 HEURS DE TF1 RÉCEMENT. En effet, Jour chaque, de Nombreus Personnes prêtent Leur Véhicule à un (e) ami (e), un member de la famille, ou une une connaissance aulle. Mais ces cares Mêmes Personnes ne Vérifient Pas Toujours que le Conducteur est bien titulaire du permis de conduire.

Et pour la cause, dansons dans une certaine logique, hela va de Soi. D’aucuns Pensent Qu’il est Plutôt cohérent de Prendre le Volant Si et seulement Si sur est titulaire d’Un Permis de conduire, Encore plus Lorsqu’on emprunte le Véhicule d’Un Proche. Seulement voilà, couler Enfaitement dans les règlesLa Vérification Devrait être Systématique.

Une amende salee pour le fraudeur, mais aussi pour le propriétaire du Véhicule

“Pas Mon Cirque, Pas Mes chante”, CE Proverbe Anglais ne s’applique pas dans le Cas Précis. Repos-le ploutôt par “Mon Véhicule, MA Responsabilité”, Quelle que soit la situation. Mais alor, Que Risquez-Vous Rééléments si le conducteur à qui vous avous avous prêté votré n’a pas joué franc-jeu ?

Conduit de Lorsqu’on sans permis, sur s’expose à un peu amende de 75 000 euros, et un Peine de Cinq Ans de Prison. Ainsi, en étant le propriétaire du Véhicule frauduleument pilote, ve que Vous Vous Exposez aux Mêmes Risques. Bien sûr, Parfois le Juge peut Faire préuve de clémence et sanctionner davant le conducteur que Le Propriétaire du Véhicule.

Les Conséquences sur Votre Assurance

AU NIVEAU DE VOTRE ASSURANCE, Les risques. D’Abord, en cas de Sinistre, Votre Assurance Peut Refuseur de Vous Indemnisser. Bien que, chaque contrat d’assurance automobile ait ses propres conditions. En Revanche, Comme le Rappelle Info TF1La Cour de cassation impose le prix un à charge à l’assureur Dans un cas Précis.

Par exemple, si ve passsez VOTRE VÉHICULE À UN NON CONDUCTEUR SANS PERMISque Vous Êtres Passager de Celui-Ci et que Vous Vous Retrouz Blessé Suite à un accident de la route, Vous Bénéficiez Tout de Même des Garanties Prévues par Votre Contat. Selon La Cour de cassation, “Le fait couler l’assuré D’OVoir Laissé en Connaissance de cause conduire fils Véhicule par une personne non-tritul du permis de conduire NE Peut le Priver de la Qualité de Tiers Lésé. ” Ainsi, ne prêtez pas Votre Véhicule sans Procéder à Quelques Vérifications.