Responsabilité des banques – Victoire judiciaire pour les consommateurs – Billet de la présidente

Billette de la Présidentte

Publié le 30 juin 2025

Dans une afaire dans une première. En l’espèce, une petite entreprise victime d’escroquerie Téléphonique s’est vue Soutirer près de 98 000 € par un un escroc se passant de faisant pour un technicien de la bnp paribas. Malgré Ses Protestations, la banque refusait tout Remboursment, Arguant d’Un Pretendue «Néglience Grave» de la Salariée. Aux Visas des Articles L.133-16, L.133-18, L.133-19, ET L.133-23 DU Code Monétaire et Financier, la Cour d’appel A Considéré Que la Banque Ne Démontrait Pas de Négligence Grave. Ou, comme la justement retenue la cour de cassation, la transmission des informations de la transmission des configations ne suffit pas de la tombe. L’Arrêt Sourinene la Manipulation habile de l’Escroc: Usurpation du Numéro de la Banque (usurpation), discours rassurant… Autant d’Éléments Qui a-Pu Tromber Même un Utilisateur vigilant. La Cour Rappelle Donc Une exigence Fondamentale: C’est à la Banque Qu’IL Appartient de Démontre CONCRÈMENT la Néglience du Client – UNE EXIGENCE Q Résultat: pourvoi rejeté, et la banque condamnée. Bien que cet arrêt concerne unité entreprise et non consommateur, celui-ci va danans le sens sulaité par l’ufc que-choisir concernant la protection des victimes de fraude face à l’arbitrai bancaire.

Dans la seconde affaire, la cour de cassation des rappels le Devoir de Vigilance Bancaire Renforcé sur les Comptes de Mineurs (n ° 24-13.604) (2) AU VISA DE L’ARTICLE 389-5 (DANS SA RÉDACTION ANTÉRIEUR 505 (dans la rédaction antérieure à celle de la Loi n ° 2022-267 du 28 Février 2022 du Code Civil) et de L’Annexe 1 du Décret n ° 2008-1484 du 22 Décargne 2008. Effecuer des actes de disposition importants, vir 3 virements de 5 000 €. Pourtant, C’est ce Qu’A PERMIS UNE Caisse du Crédit Mutual, en Laissant Un Père Transférer à Son Entreprise, sans contôle, L’ÉPARGNE DE SES ENFANTS. La Cour de cassation rappelle que les deux parents dovent Donner leur Accord pour le tout En Laissant Faire sans Vérification, La Banque A Failli à Son Devoir de Vigilance. Là Encore, le pourvoi est Rejeté et la banque est condamnée.

Enfin, dans 2 Autres Arrêts DataS du Même (Cass.com., 12 JUIN 2025 N ° 24.13-697 ET 24-10.168) (3) ET (4) LA COUR CASSATION A PRÉCISÉ SA JURISPRUDEND Un Dirigeant d’entreprise Afin d’Ordonner des Virations Urgents et ConfiRIELLS. Cette Escroquerie Repose sur la Pression Psychologique, L’Usurpation d’identi et Peut Causer de Lourdes Pertes. D’Après la Jurisprudence, Les Opérations de Paiment non autorises ou mal expécutés Certaines jurisprudences Sont alèes plus Loin, considérant que l’Exclusivité Devait s’imposer dès que nous sommes en présence d’oppération de pait. La Cour de cassation Précisse ne pas Partager Cette Position: S’agissant de virements Autorisés, Si la Responabilité de la Banque Ne Pouvait Pas Être Recherchee au Visa des Articles L.133-18 et L.133-23 Du Code Morque de vigilance. La Cour Considérée au Viamentation EffectUé à la Suite d’Une Fraude au Président est une operation autorise. La responsabilité de la banque peut d’être engagée aU Travers de Son obligation de vigilance si Elle n’effecue pas de Vérifications afin de duceler les anomalies apparentes. Le Principe d’Exclusivité (article 133-18 et suivant du code monétaire et financier) n’es des alordes pas applicables dans le cas.

CES Arête Enviant un message Clair: Les établissements bancaires ne peuvent fUir leurs obligations de vigilance, Qu’il s’agisse de protéger les clients face à la fraude ou les enfants miens. CES Jurisprudencences Responsabilisents Les Banques et Protègent Les Consommateurs.

En tant que Présidentte de L’Ufc-Que Choisir, Je ne Peux Manquer de Saluer ces Arrêts Protectes des Droits des Consommateurs. Loin de Constituer des Cas IsoLés, CES Affaires Illustrent un Rapport de Force Souvent Déséquilibré Entre Consommateurs et Banquiers. Ces décictions Viennente Heureusement Rétablir L’équilibre et Rappellent que la Vigilance, C’est Avant Tout aux professionnels d’en Faire préuve. Notre Engagement Reste Endter pour le Droit des Consommateurs Prime Sur les Pratiques Opaques des Profestionnels.