Tag Archives: loi
Loi Duplomb – Un lendemain difficile pour les consommateurs – Billet de la présidente
Billette de la Présidentte
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le Sénat approuve à nouveau sa loi de programmation, malgré la discorde gouvernementale
Au Sénat, à Paris, le 23 janvier 2025. Ludovic Marin / AFP Encore une fois, le Sénat A Approuvé Mardi 8 Ju...
Vivre et dormir dans une voiture : que dit la loi ?
que ceci aptrès une soirée un peu trop arrosée, un long trajet sur l'autoroute ou par Manque de Moyens, de plus en plus de Fr...
Mes voisins ont profité de ma piscine sans rien me demander… j’ai découvert ce que dit vraiment la loi
Les Troubles du Voisinage Sont Souvent ont choisi la commune. Nuisances Sonores, Olfactifs ou Même Visuelles: Elles Peuvent P...
Chaleur au travail, ce que la loi va changer à partir du 1er juillet
À Partir du 1er Juillet 2025, un décrét Durcit les règles sur le travail en periode de chaleur intense: nouveaux seuils, obli...
Même avec la nouvelle loi, le démarchage téléphonique continue
Même APRÈS LA LOI, LES APPELS DE DÉMARCHAGE TÉLÉPHONIQUE VONT CONTIUTER: CONTORMES DE TEITS, Exceptions… explications Point P...
Tiny House, attention la loi va changer et ces nouvelles mesures pourraient vous concerner
Elles Font Rêver par Leur Simplicité, Leur Prix Contenu et Leur Promesse d'Un Vie plus Légère. Les minuscules maisons, ces pe...
En Belgique, le Parlement abroge la sortie du nucléaire, qui était inscrite dans une loi de 2003
La Central Nucléaire de Doel, en Belgique, Le 1ᵉʳ Février 2022. Johanna Geron / Reuters La Belgique un acté...
la loi a changé sur les frais bancaires de succession
En Cas de Succession, des Frais Exorbitants SONT DIMESÉS PAR LES BANQUES. Maiss un peu à la luse enfin à les rédure considéra...