Tag Archives: règles
Ce que vous devez savoir sur les nouvelles règles de rénovation en 2025 : obligations légales et communication avec vos voisins
En 2025, les règles de rénovation évoluent avec la DPC et DPA. Comment naviguer entre obligations légales et communication ef...
Balcon fleuri : ce que dit la loi sur l’installation de jardinières et les règles à respecter
Installer des jardinières sur son balcon est tentant, mais quelles sont les règles à respecter ? Entre liberté et réglementat...
Pour Noël, Mondial Relay prépare 9 000 lockers et des règles plus strictes
Avec déjà près de 9 000 casiers déployés en France et un réseau mondial de 17 000 points de contact, Mondial Relay a de gros ...
Le Parlement européen adopte des règles plus strictes contre la pollution aux microplastiques
La présidente du Parlement européen, Roberta Metsola, s'exprime lors d'une conférence de presse en marge d'une réunion du Con...
Microplastiques déversés dans la mer et les sols : le Parlement européen adopte des règles plus strictes
Le Parlement européen a définitivement adopté jeudi un règlement renforçant la lutte contre les microplastiques en s'attaquan...
Instagram durcit les règles des « Comptes Ado » pour protéger les mineurs : voilà ce qui va changer
À partir du 14 octobre 2025, Instagram renforce la modération pour ses jeunes utilisateurs. Les « Comptes Ado », destinés aux...
pour lui, les entreprises US n’ont pas à respecter les règles européennes
On pense au feuilleton clos avec la « déclaration commune » de cet été. Taux. Washington a envoyé début octobre une nouvelle ...
Voici les nouvelles règles à suivre avec vos voisins (ou bien c’est 450 € d’amende)
Les conflits de voisinage peuvent empoisonner le quotidien. La loi vient d'évoluer : découvrez quel impact sur vos obligation...
de nouvelles règles dès l’automne 2026
Dans l'objectif de autédure le Risque de Surerentett, une Ordonnance du 3 septembre 2025 Prévoit d'Harmoniser la Réglementati...
