Tout savoir sur l’assurance décennale

Si Vous Être artisan, l’assurance decennale n’est pas une option, mais Plutôt unne Nécessité pour le parier à tout événémination lié à vote activelle. April Construction Vous Proposer des Offres RC Décennale Sur-Mesure et Adappées à Votre Activité Que Vous Soyez en Création d’Entreprise, Auto-Entrepreneur, artisan expérigé ou sur des activités professionnelles. Article dans le dans, nous allons Vous expliqueur ce entre l’assurance decennale, Quelles Sont les DiFférentes offres proposées par avril Construction, et pourquoi il est important de se pencher sur la question.

Qu’EST-CE QUE L’ASSURANCE DECENNALE?

L’assurance décennale pour les artisans de la construction garantit la Réparation de dommages qui peuvent appareils aptrès la Réception des Travaux. Il s’agit d’assurance obligatoire pour les professionnels du bâtiment mais auussi pour les particules qui se lancent dans la construction de leur habitation.

CETTE OBTIONNATION INTERNIENT DANS LE CAMRE DE LA LOI SPINETTA (LOI 78-12 DU 4 JANVIER 1978). La Loi Spinetta oblige les entreprises à Garantir Pendant 10 ans les Dommages Pouvant Survenir sur les Travaux Expécutés Qui pour la pourraiment compromettre la solidité de l’ouvrage et / ou Leur utilisation. La responsabilité decennale fait fait donc l’objet d’obligation d’assurance et préoccupation les totes les sociétés ou les artisans qui intervenaient dans le bâtiment.

Commentaire Choisir Votre Assurance Décennale?

Comme assurance tote, il est Essentiel de Prendre en Compte certains critères afin de Faire le Bon Choix. Lorsque Vous Choissez Votre Assurance Décennale, Voici Les Points Auxquels Vous DevEz Porter uny Aattendal Particulière.

Vérifiez Les Garanties proposées

Assurez-vous que le contrat couvre bien:

• VOTRE Activité Exact (Plomberie, maçonnerie, Élécté, etc.)
• Les Dommages Couverts par la Loi (Solidité, improprité à la destination)
• Les Extensions Utiles (Ex: Garantie Biennale, RC Pro Inclus)

Comparez Les Tarifs

• Faites Jouer la COMMURRENCE EN DIMPRICATION AUCHEMENTAUX DEVIS.
• Comparez à Garanties Équivalentes.
• Attention aux franchises Élevées ou clauses restrictives.

Regardez les exclusions de Garanties

• Certains activités secondaires ne sont pas parfois pas de couerst.
• Lisez bien les exclusions de Garantie, Elles Peuvent Être nombreus.

Client de service et de service

• CONSULTER LES AVIS CLIENTS (Google, Forums Pro).
• VérifiEz la Réactivité en Cas de Sinistre et La Facilé de Déclaration.

Les différences de difFérés

VOURSETES À LA RECHERCHE D’UNE RC DÉCENNALE ET VOUR NE SAVEZ PAS VERS QUI VOUR TOURNER? CET Article est Fait pour Vous. Nous les Présentons les différences Produits d’assurance proposés par avril Construction.

RCD pour les entreprises en création

CETTE rdc est conçue pour les entreprises en création. Elle offre une responsable civile, une responsable decennale et dommages en cours de travaux, ainsi que la possibilité de souscrire la repris du passé. Verser les entrepreneurs en création ou les entreprises jamais assurées depuis leur création: Chiffre d’Affaires accepté jusqu’à 500 000 €.

RCD pour les entreprises

CETTE rdc est proposée aux entreprises Ayant Jusqu’à 2 millions d’Euros de Ca. C’est auSsi un Moyen de Faire des Économies Car la Compagnie d’assurance Proposer des Avantages Tarifaires Important Selon L’Ancienté de l’Entreprise et le Nombre D’Annees d’assurance et La Sinistraté DÉCLARÉE.

RCD pour les activités Spécifiques

Enfin, April Construction propose des solutions de certaines activités du btp:

• Installateurs de Piscine
• Installateurs de bassins de baignade naturaux
• Vérandalistes
• Architectes d’Intirieurs et Bureaux d’Étude
• installateurs photovoltaïque
• Installateurs de Bornes Irve

La Construction de la Gamme Probat d’avril, une de complèté complute pour être assuré auidien

L’autre solution coule-bien enfaitement assuré en tant que professionnal du btp, c’est la construction de la Gamme probat d’avril. CETTE OFFRE Comporte Comporte:

● L’assurance responsable Civile Professionlle
La Garantie des Dommages Causes à des clients, à des tiers ou des salariés, dûs à un de la Faute aue de l’Exploitation des activiss assurés ou survenant après Réception des Travaux effectives.

● LA Responsitabilité Decennale
La Garantie Légale des Dommages à L’Ouvrage et les Leurs sont des Conséquences.

● Les Dommages en Cours de Chantier
La Garantie des Dommages Accidentels à l’ouvrage en Cours de Chantier.

● Les Dommages Intermédiaires
Les dommages qui ne comprodent pas la solidité de l’ouvrage et qui ne redent des pas de l’ouvrage impropre à sa destination.

● La Défense et le recouvre
Le Paiment des Frais de Défense liés à un litige avec un client.

Que Risque-T-on en Cas de Défaut d’assurance Décennale?

Terminons CET Article AVEC un Petit Rappel de la Loi. Si un artisan N’A pas Souscrit à un unité d’assurance decennale, celui-ci peut encourager:

• UNE AMENDE DE 75 000 EUROS;
• Unhe peine d’emprisonnement de 6 Mois maximum;
• Obligation d’indemnisation du maître d’ouvrage en Cas de Sinistre.

N’hésitez pas à vous Rapprocher D’UN CONSEILEUL AVRIL CONSTRUCTION Pour en savoir Plus les produits d’assurance rc decennale et faire un.

Tout sauve

La Garantie decennale n’est pas obligatoire pour les particules, s’ils réalisent des Travaux de Construction, de la rénovation ou d’altitude

En Revanche, L’article 1792-1 du Code civil indique Qu’un Particulier Ayant Effet de Travaux d’auto-construction ou de rénovation vocation sa responsabilité Engagee s’il Vient à Vendre son habitation aptr. En effet, il est al. considéré comme «Réputé constructeur de l’ouvrage» aux yeux de la Loi.

En Cas de Dommage Constaté Par le Nouvel acquérir Tel Qu’une malfaçon ou des vices caches, le vendeur particuleuse lui doit alors réparation et indemnisation aU titre de la garantis decennale.

L’assurance dommages-uvrages est une protection obligatoire pour les particules maîtres d’ouvrage (ceux qui construire ou rénover un bien, sans en être les constructions eux-manes). Elle Fonctionne comme une Garantie decennale, Mais Côté en particulier.

Elle Permet d’OBTENIR RAPIDEMENT UNE INDEMPATION EN CAS DE DOMMAGES COMPROMETTANTS LA SOLIDÉ OU L’USAGE DU Bâtiment, sans assiste à la Décision de la justice. L’Assureur Peut Ensuite se rétrocourneurs contre les constructeurs verse se faire Rembourser.

Le particulier disposer de 10 ans aprrés la Réception des Travaux pour Faire Jouer Cette Garantie. AVEC L’Assurance Dommages-Uvrages, L’indemnisation Doit Intervenir danses Un delai de 3 Mois APRÈS DÉCLARATION DU SINISTRE. Sans Assurance CETTe, La Procédure est plus Longue: Le Particulier DOIT Signal le Sinistre Au Constructeur, Qui a alors 5 mois pour prévenir son prome assureur, et un expert est la salle de bains de la salle de bain.