Vous risquez 135 € d’amende avec votre plaque d’immatriculation

Ce simple détail sur une plaque d’immatriculation Peut Vous Vous Coquéter 135 €. Découvrez l’Histoire de Cette conductrice verbalisé à Montpellier, et ce que dit la LOI.

Une automobiliste pensait ajouter une touche de fierté régionale à sa voix. Résultat: 135 € d’amendeet un sentiment d’injustice profond. À Montpellier, une femme un autocollant de la corse Sur la Partie Droite de Sa plaque d’immatriculation. Le logo avait pourtant été Soigneusement placé sans masquer d’informations obligatoires. Mais la Loi est stricte. Et son application, sans nuance. Le Cas A Rapidation Attiré l’attention des Médias, Ravivant Le Débat Autour de la Réglementation des Plaques. Pourquoi un simple autocollant Peut-il coïgède si cher? Quelles Sont Les Limites Fixées par la Législation? Et Surtout, combien d’automobilistes ignorent serore que ce geste anodin peut Faire d’Eux des Contrevenants?

CE que Dit la Loi sur les plaques d’immatriculation (et l “Amend en Jeu)

Les plaques minéragiques françaises quiivent respect un format très strict, Régi par l’artrété du 9 Février 2009. modification visuelle ou ajout non prévu EST PASSIBLE D’UNE SANCE, Symbolique Symbolique ou décorative. Dans le cas de cette conducteur, le logo de la corse remplaçait le logo officiel d’Une région françaiseÉlément Boe-Bodoire pourntant. Résultat: Verbalisation Immédiate.

• Le SEUL AUTOCOLLANT AUTORISÉ EST CELUI DÉJU INTEGRÉ LORS DE LA Fabrication de la plaque.
• Les Logos Régionaux Doivent correspondré au Numéro de DÉPARTIMENT Affité.
• Personnialisation ajoutée ultérieurement est considérée Altération de plaque.

“C’est du Racket Pur et Simple”, S’est indigne la conductrice, qui n’avait pas conscience de contrevenir à un règle auussi stricte.

Autocollant sur la plaque d’immatculation: Quel est le Montant de l’Amende?

La verbalisation de la verbalisation L’article R317-8 du Code de la route. Il prevoit une amenda forfaitre de 135 € si une plaque est jugées non conforme, peu lisible ou altérée, Même Légèmentation. Les Forces de l’Ordre Disposent d’Un MARGE D’INTERPRÉTATIONMais dans la pratique, les agents appliquant Souvent la règle à la letre. Deux Critères Sont Principalation Observés:

• La Visibilité Complete du Numéro d’Immatriculation.
• La Présence Intacte du Logo Europeen et du du Code territorial conforme.

Même si l’infraction Semble Mineure, La Sanction Reste la Feme que pour un défaut de plaque. AUCUNE DISTINCTION N’EST FAITE Entre UNTÉRATION VOLONTAIRE ET UN NIDE AUTOCOLLANT DÉCORATIF.

Commentaire éviter ce type D’Amende Avec Sa Plaque d’immatculation?

Verser ne pas risquer une sanction de sanction, il suffit de respecter Quelques Règles simples. L’Ajout de autocollants ou d’éléments graphiques est à proscrire sur la zone de cette Précis du Véhicule. Voici ce Qu’il ne Faut Jamais Faire :

• CoLLER UN AUTOCOLLANT SUR LA PARTIE DROITE OU GAUCHE DE LA PLAQUE.
• Modificateur Le Fond, la typographie ou les couleurs officielles.
• Remplacer un numéro de décartement par un logo logo ou un symbole.

La Solution de Seule Légale verser le personnaliser sa plaque reste de La Faire Fabriqueer par un professionnal agrééQui Integrera les Éléments Décoratifs dans le cadre Réglementaire.